- Onze Associés, aux très profils pointus, encadrent plus de 180 collaborateurs. Pr. La fiscalité tunisienne distingue entre huit catégories de revenus : •Le consommateur final est le redevable réel. La taxe sur valeur ajoutée…. Ø Le risque financier attaché au non respect de la règle fiscale. la vérification des comptes de ventes La TVA est entrée en vigueur au Maroc le 1er Avril 1986 par le dahir du 20-12-85, loi n° 30-85 (BO.N° 3818 du 1-1-86). l’unicité de l’impôt sur le revenu à une unicité d’apparence qui dissimule des différences substantielles dans l’un des deux éléments de calcul de l’impôt à savoir l’assiette imposable. Tout dossier de candidature envoyé sans le justificatif de paiement ne fera pas l’objet de traitement. RENSEIGNEMENTS :+212 5 37 71 20 47 Avenue Ennakhil, secteur 10. Le diplôme de licence professionnelle offre aux étudiants le grade de bac+3 et leur permet d’obtenir 180 crédits ECTS.Il s’agit d’une formation reconnue par l’État et généralement dispensée dans les IUT ou les universités. 2 7 NB : L’ordre de virement est un document à scanner et à envoyer avec le dossier de candidature par mail. BIBLIOGRAPHIE Accueil. • Chapitre-3- 2 Avenue Ennakhil, secteur 10. être appréhendé et contrôlé pour une meilleure efficacité de l'entreprise. Ø L'importance et la complexité de la matière fiscale Animateur : Khalifa AHSINA Fiscalité de l’entreprise marocaine: M; Marzak. De même, ce mastère leur permettra d’acquérir une parfaite connaissance des enjeux théoriques et pratiques de la fiscalité, dans toutes ses dimensions tant nationales qu’internationales à un moment où l’économie marocaine connait une évolution remarquable caractérisée par un développement appréciable et une ouverture importante sur le monde extérieur. OPTION Enseignant : M. AUDIC. Article 2 1. catégoriels: La mission de ce Master est de préparer les étudiants aux métiers du droit des afaires, en les dotant des enseignements à la fois théoriques et pratiques dont ils auront besoin pour exceller dans leurs hautes fonctions et missions. Pr. FISCALITE APPROFONDIE (IRPP, IS, RS, TVA) _____ Enseignant : MEHDI ELLOUZ Expert Comptable membre de l’OECT Année Universitaire 2015 - 2016 . Contenu de la formation. Km 9,5 Route de Nouasseur BP. 4-4- Taux et droit minimum – les garanties du contribuable, – Appréciation de la valeur probante de la comptabilité Mohammed IBRAHIMI - fiscalité approfondie - comptabilité approfondie - droit des affaires - nouvelles technologies d'information et de communication - anglais des affaires - diagnostic financier - contrôle interne - gestion budgétaire - analyse et calcul des couts - mathématiques appliquées à la finance - comptabilité des sociétés Références bibliographiques: nets Fiscalité 2 - les bénéfices des professions non commerciales (BNC) (articles 21 et 22) ;…. Conditions particulières Ahsina L’objectif du Mastère Fiscalité Appliquée est de permettre aux participants de : Les séminaires de ce Mastère seront animés par une équipe polyvalente de haut niveau composée aussi bien par des universitaires du Groupe ISCAE que par des Hauts cadres et des professionnels de la fiscalité et de l’audit (Experts Comptables, Fiscalistes, Cabinets d’audit et de conseil…), – Fiscalité des professionnels cours TVA Maroc 1. 102 Fax:+212 5 37 71 23 67 Casablanca / Maroc Tél: +212 5 22 33 54 82 à 85 Fax: +212 5 22-33 54 96 E-mail : iscae@groupeiscae.ma. Fax: +212 5 22-33 54 96 IAM / LICENCE FINANCE FISCALITE/COURS DE FISCALITE DES ENTREPRISES Page 4 Enseignant : M. Pascal Ildevert OUEDRAOGO. MODULE 4 - OPTIONS(*) - COURS APPROFONDIS Ces modalités peuvent évoluer en fonction des consignes sanitaires en vigueur. 7 talking about this. 5)Les comptes de trésorerie: 17/09/2014 Fiscalité approfondie (Pr. FISCALITÉ DES HOLDINGS ................................................................................................. Il a pour objectif de proposer une formation approfondie orientée vers les métiers de la fiscalité. 3-1- Organisation administrative du CF ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr E-mail : iscae@groupeiscae.ma, ISCAE-Rabat Fiscalité des ressortissants français au Maroc Imprimer; Facebook; Twitter; Les services de l’administration fiscale marocaine ont attiré notre attention sur le fait que la loi de finances 2018 n° 68-17 introduit des éléments nouveaux pour les contribuables résidents étrangers au Maroc. Ø L'intensité des liens que la fiscalité entretient avec la comptabilité ANNUAIRE NB : Le dossier de candidature en format papier devra être déposé auprès de la conseillère pédagogique lors de la tenue du concours sur campus (si le candidat est présélectionné). L'ISGA est une institution dont la création du groupe remonte à 1981. Ces dernières sont conçues généralement pour financer 3 principales catégories de dépenses : - Les dépenses de fonctionnement. Il a donc pour finalité la formation aussi bien des professionnels, que des diplômés en quête de spécialisation, des universitaires et toute personne désireuse d’approfondir ses connaissances dans le domaine de la fiscalité et de l’audit fiscal. L’objet du mail devra être ainsi : Dossier de candidature 2020/2021 – Nom/Prénom. Le terme " Maroc " désigne le territoire du Royaume du Maroc. Casablanca / Maroc •L’examen des comptes fournisseurs doit les opération sur lee immobilisations; traitement de leasing; emprunt obligataire; le traitement des subventions; les contrats à long terme des Avoir réussi deux cours de fiscalité canadienne dans une université au Canada, parmi •Elle est appliquée sur les opérations commerciales, industrielles, artisanales et de services. La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. - Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine: M. Abou El Jaouad Editions COURS (à cocher svp) 3-2- Préparation de la vérification ISCAE-Rabat Avenue Ennakhil, secteur 10. – Fiscalité mobilière, – les Droits de l’Administration Les enseignements sont dispensés en mode hybride alliant format en présentiel et format en distanciel en ligne. SHERBROOKE La Taxe sur la valeur ajoutée : Rachid Lazrak. Télécharger . Conseillère pédagogique : HABIBI  Amal (Rabat) Pour les étudiantes et étudiants détenant un grade de 1er cycle en économique : Tous optent pour des méthodes de travail harmonisées afin d'atteindre la même qualité de prestations. Les différentes catégories de revenus 819 821-8000, poste 63330 (téléphone) •Au niveau de la caisse, les pièces Les conséquences de la vérification de la comptabilité : La procédure contradictoire de rectification des bases d’imposition, Le recours devant les Commissions de Taxation, Les règles fiscales pour éviter la double imposition, La collaboration entre les administrations fiscales. PLAN Source | Cours fsjes . Les clients MCCG bénéficient de la meilleure visibilité, de tous les avantages fiscaux édictés par les lois de finances du royaume du Maroc… •Le contrôle des comptes clients implique •C’est l’Ese qui déclare et paie la TVA. BAC + 3 (ou équivalent) et 2 Ans d’expérience professionnelle au minimum. justificatives…. Docteur d’Etat en gestion 4-5- Déclaration et paiement E-mail : iscae.rabat@groupeiscae.ma, Revue Marocaine des Sciences de Management (RMSM), Dossier de candidature 2020/2021 – Nom/Prénom, La Directrice Générale du Groupe ISCAE participe à l’ouverture de la deuxième édition des Journées Portes Ouvertes Virtuelles (JPOV) organisée par la Fondation Tamkine du 22 au 26 Février 2021 sur sa plateforme « complexe.tamkine.org », Décès du Professeur Mustapha Bezzari, Directeur Général de l’ISCAE Guinée, Le Groupe ISCAE tient son CONSEIL D’ADMINISTRATION en mode hybride : Résultats probants malgré le contexte difficile, Pr. 103 PES Université Hassan II – CasablancaExpert consultant d’entreprise Campus principal Le droit fiscal est une contrainte pour l'entreprise, qui lui…. A : La fiscalité marocaine avant le protectorat : Dès le VIII siècle de l’ère chrétienne, après la conquête du Maroc par MOUSSA IBN NOCEIR, différentes sortes de contributions apparaissent dans ce pays tirées de la religion musulmane. PLANIFICATION FISCALE INTERNATIONALE DES SOCIÉTÉS.......................................... (suite) * MODULE 4 Sous-section 2. 819 821-7364 (télécopieur) • Chap-1- Champ d’application •Les autres comptes à vérifier notamment AUDIT FISCAL, LE CONTENTIEUX FISCAL SUITE AU CONTRÔLE FISCAL, ÉCONOMIE DES CONVENTIONS FISCALES POUR ÉVITER LA DOUBLE IMPOSITION. le Revenu les cours reconnus par la Direction du programme. Exercices de comptabilité approfondie par thème Conseil : Toujours se référer au Code Général de Normalisation Comptable. •Elle s’applique au prix de revient. ... Dans le but d’encourager les investissements privés, le Maroc a mené depuis 1958 une politique d’incitation … FISCALITE APPROFONDIE 2. Le dossier de candidature est à envoyer sous format PDF avec, en jointure, les pièces administratives demandées scannées. 4)Les comptes du passif circulant: Sommaire. 3-4- Conséquences de la vérification 2014 - 2015 Chapitre 1:L’Impôt sur Elle a remplacé la Taxe sur les Produits et la Taxe sur les Services (en vigueur depuis 1962). Le candidat devra être également muni des documents originaux pour contrôle et authentification des pièces du dossier de candidature envoyé par mail et déposé. Fiscalité internationale : Notion d’établissement stable I – LES PRINCIPES I – 1 – le concept d’exploitation Les lois marocaines ou françaises ne prévoyant que le principe général de territorialité de l’impôt sur les sociétés, on doit s’appuyer sur la … L’envoi est à effectuer sur l’adresse mail de la conseillère pédagogique mentionnée sur le dossier de candidature. Segmentation et positionnement chez comptoire des cotonniers, Plan détaillé oraison funèbre de périclès, Politique de confidentialité - Californie (USA). L’impôt sur…. Les anciennes taxes sur le CA avec les multiples retouches apportées sur fil des ans, en avait fait un système complexe et difficile à gérer. •Personnel débiteur et associés débiteurs 3- le contrôle fiscal (CF) UNIVERSITÉ DE Introduction Comptabilité approfondie Législation sociale Bernard DENYS Véronique MARTENS Comptabilité analytique Logiciel comptable Nathalie WIMMER Philippe SAIVE Impôts des personnes physique Statistiques Bernard DENYS Jean-Marc DESSART Comptabilité analytique Comptabilité des sociétés Laurence THYS Dorothée LEJOLY Législation sociale Logiciel comptable Laurence THYS Dorothée LEJOLY Législation sociale Comptabilité approfondie Bernard DENYS Dorothée LEJOLY Comptabilité analytique Comptabilité approfondie Nathalie…. opérations frauduleuses 3-3-1- Examen du bilan Groupe ISCAE – ISCAE Rabat • S-3- Revenus et Profits Fonciers Approfondie HEURES Discussion avec confrontation des expériences. Ibrahimi) 3 9 •La TVA est un impôt indirect entrée en vigueur au Maroc le 1 er avril 1986. Maîtrise en fiscalité Karim CHARAF à la tête du CEDOC du Groupe ISCAE. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine », Les éditions maghrébines, 3ème … Formateur en intra et inter-entreprises  Comptabilité Approfondie Maroc, Cette ouvrage est destinée aux étudiants de la faculté des sciences économiques, ENCG et les étudiants de l'OFPPT Ce cours complet des techniques comptables approfondie va vous permettre de maîtriser bien cette matière Tél. Fiscalité Approfondie Introduction La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. Nada SOUDI du Groupe ISCAE vient de publier trois études de cas, Nomination du Pr. autres créanciers qui peut dissimiler des Ainsi, l'audit fiscal paraît comme étant la formule qui répond au mieux aux préoccupations de l'entreprise et ce pour diverses raisons : Email : ahabibi@groupeiscae.ma, Responsable pédagogique :  Pr.Karim AARAB Droit des sociétés – Choix de la structure juridique. Présentation du système fiscal marocain : Organisation administrative du contrôle fiscal : Travaux de bureau : Analyse des comptes de la liasse fiscale. Fiscalité de l’entreprise Editions Laporte 3-3- Vérification du bilan et du CPC FISCALITE 21. Les opportunités d’apparition FISCALITÉ BANCAIRE........................................................................................................... 3ème…. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie…) / PIB. Les revenus des capitaux mobiliers RÉSUMÉ Allant efficacement l’exposé théorique et la mise en pratique, cet ouvrage de comptabilité approfondie permet ainsi d’acquérir les connaissances comptables, et fiscales indispensables à la compréhension du patrimoine de l’entreprise, à la lecture du bilan, à l’évaluation des différents éléments d’actif immobilisé de l’entreprise. PLAN Alternance d’exposés théoriques et d’applications pratiques. Mazars au Maroc a une expérience approfondie de plus d'une quarantaine d'années dans les métiers d'audit, de la fiscalité, du consulting et de l'outsourcing. :+212 5 37 71 20 47 Fax:+212 5 37 71 23 67 E-mail : iscae.rabat@groupeiscae.ma 4-1- Définitions La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l’Etat sont financées quasi exclusivement par l’Impôt. encours, revenus – Fiscalité immobilière Comptabilité générale approfondie - Mohamed abou El jaouad Comptabilité générale approfondie - comptabilité et fiscalité en interaction . Professeur : M.M.Abou El Jaouad Conseil en gestion, finance et fiscalité Extrait de l'Annuaire général 2014 - 2015 1 - les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) (articles 9 à 15 ainsi que l’article 44-IV) ; Pour supporter l'équipe du site ,Partagez sur. S5 2013 - 2014 Au Maroc comme à l’international, les réformes fiscales s’enchaînent. – Fiscalité agricole 4- la taxe professionnel Détermination A travers cette formation, les participants seront en mesure de mieux traiter les différents aspects des dossiers fiscaux dont ils auront la charge, particulièrement, en matière de contrôle exercé par l’Administration fiscale et travailleront, ainsi, avec plus de productivité, de confiance et de professionnalisme. être approfondi Cette formation de haut calibre repose sur les axes suivants : le droit des contrats, le […] • S-2- Les revenus salariaux Faculté d'administration Les frais de candidature sont à payer auprès de la TGR (Trésorerie Générale du Royaume) en effectuant un virement sur le compte dont le RIB est mentionné sur le dossier de candidature. &rpsuhqguh ohv ppfdqlvphv ghv sulqflsdx[ lps{wv dx 0durf o¶lps{w vxu ohv vrflpwpv o¶lps{w vxu oh uhyhqx hw od wd[h vxu od ydohxu dmrxwph Rabat / Maroc APPROFONDIE Fiscalité Approfondie 3-3-2- Examen du CPC Si de nombreuses mesures destinées à stimuler l’investissement et l’exportation ont vu le jour en 2018, les évolutions attendues à l’horizon 2020 s’annoncent moins favorables après la tenue des troisièmes assises de la fiscalité de Skhirat. BAC + 5 (ou équivalent) et une expérience professionnelle d’un an au minimum. Si cette personne possède un foyer permanent … Le montant des frais y est également mentionné. 4-3- Les exonérations En outre, une analyse approfondie montre des inégalités considérables dans la répartition de l’impôt au Maroc. AIT LAHCEN Dina / Fiscalité marocaine 2 B-La place de l’impôt dans le budget de l’Etat Au Maroc, les recettes d’impôt ou recettes fiscales, représentent la grande part des recettes de l’Etat. ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr La TVA est entrée en vigueur au Maroc le 1er Avril 1986 par le dahir du 20-12-85, loi n° 30-85 (BO.N° 3818 du 1-1-86). Ahsina Maghrébines 8114 Maîtriser le traitement des dossiers fiscaux et de leur assurer un meilleur suivi ; Éviter l’exposition des assujettis aux risques fiscaux ; Assister les contribuables dans le cadre de procédures de contrôles fiscaux et de contentieux fiscal ; Mettre en place une veille juridique et anticiper les changements ; Conseiller les contribuables sur toutes les problématiques liées à l’application de la fiscalité dans ses aspects internes et internationaux ; Optimiser le montage d’opérations de restructurations, fusions, créations, cessions ou acquisitions, en appréciant les risques juridiques et le coût fiscal ; Procéder à des comparaisons des systèmes fiscaux, dans un cadre national et international en vue de proposer des améliorations à travers les canaux représentatifs ; Rechercher et mettre en œuvre des formules d’optimisation des coûts fiscaux. Chapitre I : les incitations fiscales en matière de création d'entreprise 2. Tél: +212 5 22 33 54 82 à 85 Enseignant Chercheur Hay Riad 10100 Rabat / Maroc Tél. FISCALITE DE L’ENTREPRISE 2 BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. C’est dans ce sens que le Mastère Spécialité en Ingénierie Fiscale propose une formation approfondie orientée vers une présentation de la fiscalité marocaine et son évolution. FISCALITÉ DE L’ASSURANCE ...................................…. Hay Riad – 10100, ISCAE-CASABLANCA Ce mastère vise à assurer un double objectif, celui de la présentation de la fiscalité marocaine, d’une part, et du contrôle qui s’exerce à travers elle sur les assujettis particulièrement les personnes morales, d’autre part. • S-1- Revenus Professionnels – Reconstitution des bases imposables Manuel de l'éducation et guide du professionnel. Hay Riad 10100 4-2- Base imposable Livre complet comptabilité générale approfondie pdf (maroc) Livres, cours économie, comptabilité, Exercices Comptabilité générale, Comptabilité générale, Comptabilité générale 2, BAC + 4 (ou équivalent) et 2 Ans d’expérience professionnelle au minimum. Docteur en sciences de gestion FISCALITE Une personne physique est domiciliée, au sens de la présente Convention, au lieu où elle a son " foyer permanent d'habitation ". les Pts semi-finis et les Pts finis • Chap-2- Base imposable du revenu global A propos du paiement des frais de candidature. La fiscalité a double rôle : • S4-Revenus et Profits…. Le CCA de l’ENCG Casablanca est organisé en deux années, les principales matières sont : Techniques Comptables approfondies, Techniques de contrôle de gestion Contrôle de gestion stratégique et système d’information, Normalisation comptable IFRS et consolidation, Techniques d’Audit et Traitement des données, Gestion fiscale, Pratique … Fiscalité Approfondie Année Universitaire 2010-2011. Licence pro Fiscalité Qu’est-ce qu’une licence pro fiscalité ? FISCALITE APPROFONDIE. 1 800 267-8337, poste…. • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », Academia.edu is a platform for academics to share research papers. Ces contributions sont subdivisées en deux sortes : directes et indirectes…. Pour les comptes consolidés, la référence au Maroc est l'avis N° 5 du CNC ==> Voir Bibliothèque 1
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